Le Conseil communal aura lieu le jeudi 10 octobre 2019 à 19h à La Maison de village rue Albert Ier, 13 à 7611 La Glanerie

ORDRE DU JOUR

1.    Communications

2.    Tutelle spéciale d’approbation sur les actes des Fabriques d’Eglise : budget 2020 de la Fabrique d’Eglise Saint-Amand à TAINTIGNIES – approbation

3.    Tutelle spéciale d’approbation sur les actes des Fabriques d’Eglise : compte 2018 de la Fabrique d’Eglise Saint-Joseph à LA GLANERIE – approbation

4.    Tutelle spéciale d’approbation sur les actes des Fabriques d’Eglise : modification budgétaire N°1 de l’exercice 2019 de la Fabrique d’Eglise Saint-Joseph à LA GLANERIE – approbation

5.    Tutelle spéciale d’approbation sur les actes des Fabriques d’Eglise : budget 2020 de la Fabrique d’Eglise Saint-Joseph à LA GLANERIE – approbation

6.    Tutelle spéciale d’approbation sur les actes des Fabriques d’Eglise : budget 2020 de la Fabrique d’Eglise Saint-Pierre à RUMES – approbation

7.    Conclusion d’un avenant aux contrats avec CIVADIS s.a. : convention de traitement des données à caractère personnel - décision

          
8.    Comité d'attribution de la Société de Logements du Haut Escaut - désignation du représentant

9.    Asbl « Sports, culture et Loisirs » : désignation des représentants communaux à l’assemblée générale et au conseil d’administration

10.    Marché public relatif à l’installation d’une aire de fitness : approbation des conditions et choix du mode de passation

11.    Marché public de fourniture de mobilier pour la nouvelle bibliothèque : approbation des conditions et choix du mode de passation

12.    Marchés publics conjoints avec le CPAS – conclusion d’une convention-cadre entre la commune et le CPAS

13.    Marché public de services d’assurances : approbation des conditions et choix du mode de passation

14.    Marché public de fourniture de matériel informatique : approbation des conditions et choix du mode de passation

15.    Marché public relatif à la mission d’auteur de projets pour la mise en œuvre du PIC 2019-2021 : approbation des conditions et choix du mode de passation

16.    Marché public de travaux de réparation de revêtement hydrocarboné : approbation des conditions et choix du mode de passation

17.    Règlement de location du Hall Fernand Carré : adoption

18.    Conclusion d’une convention de partenariat avec L'ASBL Sport & Santé pour l’organisation des sessions 2019 de « Je cours pour ma forme » - décision

19.    Fixation des conditions de recrutement d’un chef de projet pour le Plan de cohésion sociale, composition de la commission de sélection et profil de fonction – décision

20.    Contrat de rivière Escaut-Lys : participation financière au fonctionnement et identification des actions de la Commune de Rumes  pour  la période du protocole d’accord 2020-2022  

21.    Fiscalité 2019 : règlements-taxes et redevances  - approbation

22.    PV de la séance du 22 août 2019 : approbation

HUIS CLOS
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23.    Ecole communale

- Désignations du personnel enseignant temporaire : ratification

- Désignations du personnel temporaire des garderies : ratification

24.    Avantages sociaux aux écoles libres : désignation du personnel temporaire des  garderies : ratification

25.    Mises à disposition des écoles libres des agents communaux contractuels pour les garderies : décisions

26.    Informations relatives au personnel communal

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