Le Conseil communal aura lieu le jeudi 10 octobre 2019 à 19h à La Maison de village rue Albert Ier, 13 à 7611 La Glanerie
ORDRE DU JOUR
1. Communications
2. Tutelle spéciale d’approbation sur les actes des Fabriques d’Eglise : budget 2020 de la Fabrique d’Eglise Saint-Amand à TAINTIGNIES – approbation
3. Tutelle spéciale d’approbation sur les actes des Fabriques d’Eglise : compte 2018 de la Fabrique d’Eglise Saint-Joseph à LA GLANERIE – approbation
4. Tutelle spéciale d’approbation sur les actes des Fabriques d’Eglise : modification budgétaire N°1 de l’exercice 2019 de la Fabrique d’Eglise Saint-Joseph à LA GLANERIE – approbation
5. Tutelle spéciale d’approbation sur les actes des Fabriques d’Eglise : budget 2020 de la Fabrique d’Eglise Saint-Joseph à LA GLANERIE – approbation
6. Tutelle spéciale d’approbation sur les actes des Fabriques d’Eglise : budget 2020 de la Fabrique d’Eglise Saint-Pierre à RUMES – approbation
7. Conclusion d’un avenant aux contrats avec CIVADIS s.a. : convention de traitement des données à caractère personnel - décision
8. Comité d'attribution de la Société de Logements du Haut Escaut - désignation du représentant
9. Asbl « Sports, culture et Loisirs » : désignation des représentants communaux à l’assemblée générale et au conseil d’administration
10. Marché public relatif à l’installation d’une aire de fitness : approbation des conditions et choix du mode de passation
11. Marché public de fourniture de mobilier pour la nouvelle bibliothèque : approbation des conditions et choix du mode de passation
12. Marchés publics conjoints avec le CPAS – conclusion d’une convention-cadre entre la commune et le CPAS
13. Marché public de services d’assurances : approbation des conditions et choix du mode de passation
14. Marché public de fourniture de matériel informatique : approbation des conditions et choix du mode de passation
15. Marché public relatif à la mission d’auteur de projets pour la mise en œuvre du PIC 2019-2021 : approbation des conditions et choix du mode de passation
16. Marché public de travaux de réparation de revêtement hydrocarboné : approbation des conditions et choix du mode de passation
17. Règlement de location du Hall Fernand Carré : adoption
18. Conclusion d’une convention de partenariat avec L'ASBL Sport & Santé pour l’organisation des sessions 2019 de « Je cours pour ma forme » - décision
19. Fixation des conditions de recrutement d’un chef de projet pour le Plan de cohésion sociale, composition de la commission de sélection et profil de fonction – décision
20. Contrat de rivière Escaut-Lys : participation financière au fonctionnement et identification des actions de la Commune de Rumes pour la période du protocole d’accord 2020-2022
21. Fiscalité 2019 : règlements-taxes et redevances - approbation
22. PV de la séance du 22 août 2019 : approbation
HUIS CLOS
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23. Ecole communale
- Désignations du personnel enseignant temporaire : ratification
- Désignations du personnel temporaire des garderies : ratification
24. Avantages sociaux aux écoles libres : désignation du personnel temporaire des garderies : ratification
25. Mises à disposition des écoles libres des agents communaux contractuels pour les garderies : décisions
26. Informations relatives au personnel communal
