Le Conseil communal aura lieu le lundi 23 novembre à 19h en visioconférence et sera retransmis en direct sur notre page Facebook

ORDRE DU JOUR

1. Communications

2. Crise sanitaire - COVID-19-Mesures compensatoires en faveur de la jeunesse - soutien aux clubs sportifs et aux mouvements de jeunesse: décision

3. Crise sanitaire - COVID-19-Mesures compensatoires en faveur de la jeunesse - soutien aux écoles: décision

4. Finances-Modification budgétaire N°2 - exercice 2020- services ordinaire et extraordinaire : approbation.

5. Location de salles-Règlement d'occupation de la Maison de village de La Glanerie : adoption

6. Location  de salles-Modification du règlement d'occupation de la maison rurale de Taintignies : adoption.

7. Environnement-Gestion des déchets issus de l'activité usuelle des ménages - approbation du taux de couverture du coût vérité prévisionnel 2021 : décision

8. Taxes / assurances -Règlement taxe sur les déchets ménagers - exercice 2021 : approbation

9. Taxes / assurances -Redevance sur la location de la Maison de village de La Glanerie  - Exercices 2021 à 2025 : approbation

10. Taxes / assurances -Règlement redevance sur la location de la maison rurale de Taintignies - Exercices 2021 à 2025 : approbation

11. Taxes / assurances -Règlement redevance fixant les tarifs de concession et de leur renouvellement - Exercices 2021 à 2025 : approbation

12. Taxes / assurances -Règlement redevance sur la délivrance de documents et de renseignements administratifs - exercices 2021 à 2025 : approbation

13. Taxes / assurances -Règlement redevance sur la délivrance des permis d'environnement et sur la délivrance de documents urbanistiques - exercices 2021 à 2025 : approbation

14. Taxes / assurances -Taxes / assurances - Règlement redevance sur les exhumations de confort et sur le rassemblement de restes mortels - exercices 2021 à 2025 : approbation

15. Taxes / assurances -Règlement taxe sur les inhumations, dispersions de cendres, dépôts d'urne cinéraire en columbarium ou en cavurne - exercice 2021 à 2025 : approbation

16. PCS-Conclusion d'une convention de partenariat avec le CPAS dans le cadre du Plan de Cohésion sociale 2020-2025 : décision

17. Intercommunales-IMSTAM : ordre du jour de l'Assemblée générale du mardi 15 décembre 2020 : approbation

18. Intercommunales-Trans&Wall : ordre du jour de l'Assemblée générale du mardi 15 décembre 2020 : approbation

19. Intercommunales-AIEG - ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du mercredi 16 décembre 2020: approbation

20. Intercommunales-IDETA - ordre du jour de l'Assemblée générale du jeudi 17 décembre 2020 : approbation

21. Intercommunales-IPALLE : ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du jeudi 17 décembre 2020 : approbation

22. Intercommunales-IPALLE - Recyparcs - Augmentation de capital par apport de créance : décision

23. Cultes-Fabrique d'Église de La Glanerie - compte de l'exercice 2019 : approbation

24. Cultes-Fabrique d'Église de La Glanerie - modification budgétaire N°1 de l'exercice 2020 : approbation

25. Cultes-Fabrique d'Église de La Glanerie - Budget de l'exercice 2021 : approbation

26. Service administratif des travaux-Église Saint-Pierre de Rumes - travaux de réparation toiture et maçonnerie : Approbation des conditions et du mode de passation du marché public

27. Environnement-Bassin de rétention de La Glanerie - Vente d'un terrain pour cause d'utilité publique : Approbation et accord de principe sur le projet

28. Voirie-Confirmation d'une voirie communale : "rue de la Croix-Rouge" : décision

29. Divers-Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 15 octobre 2020 : approbation

HUIS-CLOS


30. Enseignement-Désignation d'un maître de psychomotricité, à titre temporaire : ratification

31. Enseignement-Désignation d'une institutrice maternelle, à mi-temps, à titre temporaire : ratification

32. Enseignement-Désignation d'une institutrice primaire pour dispenser les cours de néerlandais : ratification

33. Enseignement-Désignation d'une maîtresse de religion catholique, à titre temporaire : ratification

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